9 novembre 2017

A la suite des premiers résultats des audits réalisés conformément aux normes ISA, le groupe de travail normes ISA et ISQC 1 a considéré que des améliorations tant au Pack PE-KE qu’aux check-lists ISA pouvaient être apportées, afin de fournir des outils complémentaires et plus pragmatiques. 
 

Le groupe de travail était constitué par les consœurs Chantal Bollen, Noëlle Lucas, Inge Saeys et les confrères Freddy Caluwaerts, Christophe Remon, Jean-Benoît Ronse Decraene, Jan Smits, et Jacques Vandernoot. Il a été aidé en outre par le confrère Luis Laperal. 

 

Le groupe de travail a notamment analysé les questions des guides de contrôle de qualité 2015 et 2016 afin de vérifier que des outils existent pour y répondre. Il convient d’attirer l’attention toutefois sur le fait que l’utilisation et le remplissage des check-lists relèvent de la responsabilité du commissaire et ne préjugent en rien des conclusions qui seront tirées des réponses données au questionnaire du contrôle de qualité. 

 

Si nécessaire, le commissaire prendra en outre connaissance des outils du Pack PE-KE. 

 

Pour plus de clarté, un résumé des changements est fourni ci-dessous ainsi qu’une version des check-lists modifiées (ci-après suivie d’un « version 2.0-2016 ») en modifications apparentes. 

 

Pour rappel, les check-lists ont été élaborées dans le cadre du plan d’accompagnement de mise en œuvre des normes ISA en Belgique, afin d’illustrer de façon pratique un processus d’audit conforme aux normes ISA dans les PME. 

 

L’utilisation de ces outils requiert une connaissance du cadre normatif ISA afin d’en adapter le contenu à la taille et aux caractéristiques de l’entité contrôlée. Elles ne seront dès lors jamais exhaustives puisque le fondement de ce cadre normatif repose sur la capacité du réviseur d’entreprises à répondre de façon adaptée à un environnement de contrôle dont la taille, la complexité ou la nature sont par définition uniques.

 

Il va sans dire que ces outils seront et devront être adaptés aux remarques et aux besoins exprimés par leurs utilisateurs. Nous resterons attentifs à les faire évoluer. 

 
 

Inge Saeys

Présidente du groupe de travail

 
 

Résumé des modifications (avec les check-lists modifiées en modifications apparentes – v.2.0‑2016): 

 

Check-list A1 : « materialiteitsniveau » : modification linguistique en néerlandais uniquement ; 

Check-list A2 : Procès-verbal des discussions/entretiens avec l'équipe d'audit  : ajout d’un point sur les risques de fraude ; 

Check-list A3 : Connaissance de l'entité et de son environnement  : ajout de questions concernant les pv de l’organe de gestion ; 

Check-list A4 : Stratégie globale d'audit  : ajout de questions concernant les émoluments du commissaire et sur la description des systèmes de contrôle interne ; 

Check-list A7 : Registre des risques de fraude  : précisions de questions à poser ; 

Check-list A19 : Analyse du risque d’anomalies significatives provenant de fraude  : ajout d’un point 3, Conclusion ; 

Check-list A21 Check-list IT : nouvelle check-list 

Check-list C12 : Revue et achèvement de l'audit   : ajout de deux questions concernant l’évaluation des risques (questions 9 et 10), ajout de questions concernant la procédure analytique, la continuité, le rapport de gestion et le rapport du commissaire ; 

Check-list D2 : Rapport de gestion  : ajout d’une question sur le rapport de gestion (point IV). 

 
 
 

Tableau de processus d'audit et documentation (intégrant les modifications) 

  

PHASE A : EVALUATION DES RISQUES      (A1-A20)

  

Check-list A1 :   Seuil de signification  

Check-list A2 :   Procès-verbal des discussions/entretiens avec l'équipe d'audit – v.2.0‑2016 

Check-list A3 :   Connaissance de l'entité et de son environnement – v.2.0‑2016 

Check-list A4 :    Stratégie globale d'audit – v.2.0‑2016 

Check-list A5 :    Procédures d'évaluation des riques 

Check-list A6 :    Registre des risques d'exploitation 

Check-list A7 :    Registre des risques de fraude – v.2.0‑2016 

Check-list A8 :    Risque significatif - approche 

Check-list A9 :    Analyse du risque d'anomalies significatives - Comptes annuels pris dans leur ensemble 

Check-list A10 :  Analyse du risque d'anomalies significatives - Cycle personnel 

Check-list A11 :  Analyse du risque d'anomalies significatives - Cycle clients/ventes 

Check-list A12 : Analyse du risque d'anomalies significatives - Cycle autres dettes/autre créances 

Check-list A13 :  Analyse du risque d'anomalies significatives - Cycle dépenses d'invesissement de capital (CAPEX) 

Check-list A14 :  Analyse du risque d'anomalies significatives - Cycle capitaux propres/provisions pour risques et charges 

Check-list A15 :  Analyse du risque d'anomalies significatives - Cycle achats/fournisseurs 

Check-list A16 :  Analyse du risque d'anomalies significatives - Cycle impôts/taxes 

Check-list A17 :  Analyse du risque d'anomalies significatives - Cycle Stocks 

Check-list A18 :  Analyse du risque d'anomalies significatives - Cycle immobilisation 

Check-list A19 :  Analyse du risque d'anomalies significatives provenant de fraude – v.2.0‑2016 

Check-list A20 : Environnement général de contrôle

Check-list A21 : Check-list IT (new) – v.2.0‑2016

 

PHASE B : REPONSES AUX RISQUES    (B1-B9)
 

Check-list B1:   Plan d'audit détaillé des ventes

Check-list B2:   Plan d'audit détaillé des achats

Check-list B3:   Plan d'audit détaillé des dépenses d'investissement de capital (CAPEX)

Check-list B4:   Plan d'audit détaillé cash et banques

Check-list B5:   Plan d'audit détaillé des stocks

Check-list B6:   Plan d'audit détaillé des dettes

Check-list B7:   Plan d'audit détaillé des fonds propres

Check-list B8:   Plan d'audit détaillé des frais de personnel

Check-list B9:   Plan d'audit détaillé des fraudes

PHASE C : REPORTING    (C1-C12)

Check-list C1:   Synthèse des constatations majeures rencontrées durant la mission de contrôle de révision

Check-list C2:   Continuité d'exploitation

Check-list C3:   Conformité avec les lois et règlementations

Check-list C4:   Estimations comptables

Check-list C5:   Transactions entre parties liées

Check-list C6:   Obligations, dettes et engagements

Check-list C7:   Opérations diverses

Check-list C8:   Revue des évènements postérieurs à la clôture

Check-list C9:   Utilisation d'expert

Check-list C10: Utilisation d'une société de services

Check-list C11: Utilisation du travail de l'auteur interne

Check-list C12: Revue et achèvement de l'audit – v.2.0‑2016

PHASE D : EXIGENCES LEGALES COMPLEMENTAIRES (D1-D3)

Check-list D1:   Contrôle des comptes annuels à déposer à la BNB

Check-list D2:   Contrôle du rapport de gestion – v.2.0‑2016

Check-list D3:   Conseil d'entreprise

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