23 juillet 2019

2019-1
ISBN: 978-90-466-0988-0

Cette publication traite des relations entre le commissaire et les autres organes ou comités de l’entité contrôlée.

Le réviseur d’entreprises a une mission d'intérêt public et est indispensable au bon fonctionnement de l'économie. Il met ses compétences, son professionnalisme et ses valeurs au service de ses clients mais également de toutes les parties prenantes (clients, fournisseurs, investisseurs, banquiers, pouvoirs publics, personnel) dans le but de fournir, en toute indépendance, des services de qualité et dans l’intérêt général dans le but de renforcer la confiance, indispensable au bon fonctionnement du système économique.

L’objectif principal de son intervention en tant que commissaire est d’assurer la transparence et la fiabilité des états financiers, dont les utilisateurs s’attendent à ce qu’ils donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et des résultats de l’entreprise.

En sa qualité d’organe de contrôle de l’entreprise, le commissaire dialogue avec différents organes et comités qui sont généralement internes à l’entité contrôlée, mais peuvent aussi être externes à celle-ci. Son rapport avec ceux-ci est expliqué en détail dans cet ouvrage.

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Table des matières

Avant-propos

Executive summary (NL)

Executive summary (FR)

Executive summary (EN)

Chapitre 1er Considérations préliminaires

Chapitre 2 Relations entre le commissaire et la direction (management)

Chapitre 3 Relations entre le commissaire et l’organe d’administration

Chapitre 4 Relations entre le commissaire et le conseil de surveillance

Chapitre 5 Relations entre le commissaire et les comités divers constitués au sein du conseil d’administration

Chapitre 6 Relations entre le commissaire et l’assemblée générale

Chapitre 7 Le commissaire et le conseil d’entreprise

Chapitre 8 Relations entre le commissaire et le comité de prévention et de protection au travail

Chapitre 9 Coopération du commissaire au contrôle prudentiel et autres autorités de contrôle

Chapitre 10 Secteur public: relations entre le commissaire et l’autorité de tutelle